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Transport-logistique, Conduite routière, Sécurité

LA CONDUITE ENCADREE

 

LE SUPPORT DE PRÉSENTATION DE LA CONDUITE ENCADRÉE

Ce fichier vous permettra de visualiser : 

  • un diaporama conçu par l’IPTL AFT-IFTIM qui présente la conduite encadrée.

 

 

 

LA RÉGLEMENTATION RELATIVE A LA CONDUITE ENCADRÉE

Les liens ci-dessous vous permettront de télécharger la réglementation relative à la conduite encadrée :

  • Arrêté du 16 juillet 2013 relatif à l'apprentissage de la conduite des véhicules à moteur de la catégorie B du permis de conduire à titre non onéreux,
  • Conditions relatives à l'accompagnateur ainsi qu'à l'apprenti conducteur et des caractéristiques des véhicules à double commande (net-iris),
  • l’arrêté du 30 septembre 2010 relatif à la conduite encadrée,
  • la note de la DGESCO précisant le dispositif de la conduite encadrée pour les personnes préparant un diplôme professionnel permettant la délivrance du permis de conduire,
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